Déposée le 27 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMEPERF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HOMEPERF DIETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMEPERF domicilié(e) Europarc de Pichaury, 1330 – Rue Guilibert de la Lauzie,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 766 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque HOMEPERF DIETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMEPERF S.a.r.l - Europarc de Pichaury, 1330 – Rue Guilibert de la Lauzie,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France - SIREN 413766981
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 7 juillet 2014 - Gage constitué n°627647 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-07
Appareils et instruments médicaux notamment spécialisés dans le domaine de la nutrition artificielle à domicile. Location d'appareils et instruments médicaux, notamment spécialisés dans le secteur de la nutrition artificielle à domicile.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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